Véhicules de pooling

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Vous avez décidé d'investir dans un projet et d'y placer une partie de votre argent durement gagné parce que vous pensez qu'il pourrait s'agir de la prochaine licorne qui vous offrira un bon retour sur investissement. C'est très bien ! Vous voudrez probablement aussi que le CEO en charge du projet utilise son temps à bon escient et se concentre sur la création de croissance et de bénéfices. Saviez-vous que vous pouvez l'aider dans cette tâche, même si vous ne participez pas activement au projet ?

En tant qu'investisseur, vous pouvez jouer un rôle clé en libérant le CEO de ses tâches administratives. En effet, on constate que les CEO consacrent entre 50 et 75 % de leur temps à des tâches administratives et à des réunions. Qu'il s'agisse d'effectuer plusieurs tours de financement, des appels de fonds, des distributions ou de laisser les investisseurs prendre des décisions, une grande partie du temps est consacrée à la gestion administrative des investisseurs. 

Comment pouvez-vous les aider ? L'idée de regrouper ('pooler') les parties prenantes peut venir à l'esprit. Il s'agit d'une technique qui permet à toutes les parties prenantes de conserver leurs droits économiques, mais qui rationalise la gestion des parties prenantes. Cela peut-il être une solution gagnant-gagnant ? Ça dépend. Il existe des différences importantes entre les diverses solutions de mise en commun proposées sur le marché. Il est essentiel d'en être conscient et d'identifier ce qui est important pour vous et votre société pour vous assurer de choisir la bonne solution. En effet, si vous optez pour une solution sans comprendre les différences, le CEO et vous-même risquez de perdre encore plus de temps et d'avoir à supporter des coûts plus élevés que si vous n'aviez rien fait au départ. Ce qui était censé libérer du temps et des ressources pourrait alors produire l'effet inverse et devenir un casse-tête qui ne disparaît jamais. 

  • Que se passe-t-il si vous souhaitez bénéficier d'avantages fiscaux comme vous le feriez si vous étiez seul, mais que vous ne pouvez plus le faire maintenant que vous êtes mis en commun ? 
  • Que se passe-t-il si l'un des autres investisseurs a des dettes ? Pouvez-vous être sûr que les créanciers ne viendront pas vous chercher maintenant que vous avez regroupé vos investissements ?
  • Que se passe-t-il si vous ne connaissez pas les autres investisseurs ? À qui pouvez-vous faire confiance pour gérer le véhicule et vous représenter à l'extérieur ? 
  • Que se passe-t-il si la mise en place initiale de la solution est un prix que vous avez accepté, mais qu'il y a finalement des coûts (annuels) dont vous n'étiez pas conscient (par exemple pour la comptabilité, les publications obligatoires ou un gestionnaire) et auxquels vous devez maintenant contribuer ? 

Vous ne pensez peut-être pas être confronté à ces questions alors que tout ce que vous voulez, c'est permettre une gestion plus efficace des parties prenantes, mais si vous ne posez pas les bonnes questions, vous risquez malheureusement de vous retrouver avec une "solution" qui n'en est pas une pour vous. 

Chez Spreds, nous aidons nos clients à répondre à leurs besoins en matière de pooling depuis plus de dix ans, et c'est précisément la raison pour laquelle nous avons élaboré le comparatif ci-dessous. Il vous permettra de prendre une décision éclairée en fonction de vos besoins spécifiques. Nous nous sommes concentrés sur la société simple, la fondation privée, la STAK (Stichting Administratiekantoor selon la loi néerlandaise) et Spreds Finance (société anonyme) et nous avons examiné les caractéristiques suivantes:

  • Création et mise en place initiale
  • Droit applicable
  • Utilisation
  • Représentation et discrétion
  • Gestion
  • Processus décisionnel
  • Responsabilité limitée, bankruptcy-remoteness et avantage de l'abri fiscal
  • Comptabilité et audit

Comme vous pouvez le constater via ce tableau (voir pdf), il existe plusieurs solutions dont certaines peuvent répondre à certaines de vos exigences, mais lesquelles présentent des inconvénients dont vous n'étiez peut-être pas conscient et qui sont rédhibitoires, tels que des coûts cachés pour la comptabilité, les impôts, les publications, les notaires et/ou les avocats.


Télécharger Pooling.pdf 65,7 ko


Maintenant que vous connaissez les différences, vous pouvez décider en fonction de ce qui est important pour vous. En tant que salarié, la possibilité de détenir des droits de souscription (warrants) par l'intermédiaire du véhicule de pooling peut être une caractéristique déterminante pour vous. Si vous souhaitez investir dans un projet 'vert', vous investirez peut-être par le biais d'un prêt plutôt que d'actions dans le projet, ce qui signifie qu'une fondation privée ne vous conviendrait pas. Par ailleurs, si vous ne connaissez pas les autres investisseurs, la présence d'un gestionnaire tiers professionnel et neutre chargé de la représentation du véhicule de pooling, de la comptabilité et du flux d'informations peut être ce qu'il y a de plus important pour vous. Nos clients nous ont fait part de diverses préoccupations et nous leur avons donné des réponses honnêtes, même si cela signifie que notre solution n'est pas idéale pour eux.

Si vous n'êtes pas sûr que le pooling vous convienne et que vous ne savez pas quelle solution est la plus adaptée à votre situation particulière, contactez-nous et nous serons ravis d'en discuter avec vous.

Eline Murat, Risk & Compliance Manager chez Spreds

Dans cette série d'articles à venir, nous allons approfondir différents sujets, en discutant des principaux points d'attention ainsi que des choses à faire et à ne pas faire. Notre objectif est de nous assurer que vous comprenez les avantages d'un véhicule de pooling et que vous pouvez en déterminer les caractéristiques les plus importantes. Les sujets qui seront abordés sont les suivants:

  1. Une comparaison des différents véhicules de pooling.
  2. Les avantages de l'utilisation d'une entité de pooling (avec personnalité juridique).
  3. Les meilleurs moyens de mettre en place une gouvernance efficace.
  4. Comment organiser le reporting avec les différents groupes d'investisseurs.
  5. Ce que signifie la mise en commun des investisseurs en termes de droits des investisseurs.
  6. Ce que la mise en commun des investisseurs signifie pour la transférabilité des actions/prêts.
  7. Les conséquences d'une introduction en bourse/une sortie pour les investisseurs regroupés.
  8. Comment s'assurer que les investisseurs bénéficient de la transparence fiscale ?
  9. Les meilleures pratiques en matière de gestion des investisseurs communs.
  10. Nous clôturerons cette série d'articles par un aperçu global des principaux enseignements.

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Qui est Spreds ?


Depuis 2011, nous avons servi plus de 400 entreprises et associations internationales et géré plus de 55 000 parties prenantes (stakeholders).
Avec eFundraising et ePooling, les entreprises peuvent réduire par 3 le coût de leur levée de fonds et de la gestion de leurs investisseurs, grâce à un processus digitalisé et à un véhicule de pooling numérisé, et elles peuvent accroître leur visibilité grâce à notre communauté de 45 000 membres.

Avec eGovernance, les associations internationales et les entreprises de plus de 100 membres ou actionnaires peuvent organiser leurs assemblées générales facilement et de manière juridiquement valable, tout en prenant 5 fois moins de temps qu'auparavant. fois moins de temps qu'auparavant.